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1 – Éditeur du site

Propriétaire du site Internet :
Commune d’Azé
Mairie – 9, route de Galette 41100 Azé
02 54 72 01 08 – mairie.aze@wanadoo.fr

2 – Édition des contenus

Éditeur du site Internet :
Mme Maryvonne BOULAY, maire d’Azé
Mairie – 9, route de Galette 41100 Azé
02 54 72 01 08 – mairie.aze@wanadoo.fr

3 – Conception et gestion technique

Création site Internet Azé 41100 :
M. LECOMTE Philippe
Le VAU – 41800 Sougé
06 61 46 36 80contact@philippe-lecomte.com

4 – Hébergement du site

Le site www.aze-41.fr est hébergé par OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

5 – Contenus et droits d’auteurs

Important : Les droits de propriété intellectuelle afférents au site www.aze-41.fr appartiennent à la commune d’Azé.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans l’autorisation du Maire est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

6 – Protection des données personnelles

Le site n’est pas déclaré à la CNIL, car il ne recueille pas d’informations personnelles identifiables.

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