Les délibérations

2023

Séance du 9 mars 2023

2023-14 droit redevance France Télécom

2023-13 désignation d’un référent laïcité

2023-12 tarifs cimetière 2023

2023-11 créaion d’un contrat d’insertion PEC

2023-10 signature de la convention pour l’organisation du comice agricole à Thoré-la Rochette

2023-09 subvention pour l’association azé tennis de table

2023-08 création d’un contrat d’apprentissage

Séance du 9 février 2023

2023-07 Prix repas des aînés

2023-06 Demande de subvention CARSAT pour implantation d’agrès de sport à destination des séniors

2023-05 demande de subvention CAF pour implantation de jeux à côté du city-park

2023-04 choix du type de chaudière mis en place à l’école

2023-03 Demande de subventions des associations

Séance du 12 janvier 2023

2023-02 TAXE SUR LES LOGEMENTS VACANTS

2023-01 APPROBATION MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS VENDOMOIS

2022

Séance du 8 décembre 2022

2022-61 changement de fournisseur d’électricité

2022-60 autorisation de dépenses avant le vote du BP 2023

2022-59 décision modificative

2022-58 subvention ribambelle et organisation du temps périscolaire

Séance du 10 novembre 2022

2022-56 demande de subvention au titre de la Dotation de Solidarité Rurale auprès du Conseil Départemental

2022-55 demande de subvention au titre de la DSIL ou de la DETR pour les travaux de l’église

2022-54 demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la maison de santé pluriprofessionnel Barillet multisite Azé

2022-53 demande de subvention auprès du Pays Vendômois au titre du CRST pour la maison de santé pluriprofessionnelle multisite Azé

2022-52 demande de subvention auprès de l’ARS pour la maison de santé pluriprofessionnelle Barillet multisite Azé

2022-51 demande de subvention au titre de la DSIL ou de la DETR pour la maison de santé pluriprofessionnelle Barillet multisite Azé

2022-50 approbation du procès-verbal de transfert du budget assainissement

Séance du 6 octobre 2022

2022-49 subvention coopérative scolaire

2022-48 protection sociale agents

2022-47 changement de statuts CATV

2022-46 adoption de l’instruction budgétaire et comptable M 57

Séance du 8 septembre 2022

2022-45 désignation d’un conseiller correspondant incendie et secours

2022-44 règlement city-park

2022-43 subvention Tennis de table

2022-42 subvention Ribambelle et organisation accueil périscolaire

Séance du 7 juillet 2022

2022-41 rapport annuel d’activités de la CATV 2021

2022-40 demande d’amendes de police pour l’achat de panneaux de signalisation

2022-39 souscription d’un prêt relais pour la création d’un city-park

2022-38 tarifs des salles au 1er septembre 2022

2022-37 décision modificative

2022-36 nomination d’un suppléant CLECT

2022-35 reprise des concessions en état d’abandon au cimetière

2022-34 approbation PEDT 2022-2023

2022-33 tarifs périscolaire 2022/2023

Vous pouvez retrouver les listes des délibérations sur la page : www.aze-41.fr/listes-des-deliberations/

Vous pouvez retrouver les procès-verbaux sur la page : www.aze-41.fr/les-proces-verbaux-des-conseils-municipaux/